Que devient la Souveraineté dans le mond Post-Westpahlien ?

Le pouvoir souverain se définit comme étant le pouvoir le plus élevé, ayant des effets finals et généraux.^[1]La souveraineté est la puissance Etatique suprême et inconditionnée. ^[2]Ce pouvoir suprême est absolu, indépendant, et sans contrôle.^[3]Il est un pouvoir total, perpétuel, indivisible et illimité^[4]sur la vie et mort des sujets. Un pouvoir absolu d'utiliser, disposer, et aliéner les biens des sujets.

B. Analogies entre la souveraineté, la propriété et la famille:

On peut constater que l'Etat est une relation sociale soit modélisée après la propriété. En ce cas,les sujets sont ainsi analogiques à la propriété de l'Etat, et dans sa variété religieux l'Etat et le roi sont la propriété de dieux.

Une autre analogie est que l'Etat soit comme une famille étendue. Ce modèle Etatique est paternaliste. La justesse de cette comparaisonest évidente lorsqu'on rappelle que le patriarche romain avait le droit absolu de disposer de la vie et propriété de ces enfants. Ainsi il paraît que le fondement ultime de la conception juridique "souveraineté" dans les pays du droit civil se trouve dans une extension d'un droit privé de la famille et de la propriété à la conception d'Etat. Ainsi ces deux modèles se renforcent dans une façon mutuelle.

Nous critiquons cette analogie car ils mettent le peuple dans une sorte de tutelle comme propriété ou mineur. Foucault cerne le problème plus exactement dans sa critique de la souveraineté : que le pouvoir souverain est l'extension du corps des régnants sur le corps politique, sociale et individuel des gouvernés. Encore, cette description est cohérente avec ces deux analogies.

Notre critique de la souveraineté, à part son paternalisme (qui puisse amener à l'Etat providence), à cause du fait que cette puissance est inapte à cerner et ressouder les problèmes pratiques contemporains. Cela pour XXX raisons : 1) le monde est interdépendant. Une pluralité des pouvoirs indique qu'aucun entre eux ne puisse être finale 2) le pouvoir souverain - un pouvoir absolu - estinévitablement capable d'être abusé, car elle est un pouvoir illimité. 3) cette définition de la puissance Etatique est unilatérale: l'Etat à tout droit et aucun devoir 4) cette puissance est inapte à ressouder des problèmes sociaux réels. Au lieu de s'adresser à comment gérer un monde interdépendant la souveraineté se demande comment défendre un Etat-nation. Ce qui est irréaliste, car d'abord les Etats-Nations n'existent et ensuite ils ne peuvent plus faire de la guerre entre eux à cause du risque d'une guerre atomique.

Pour mener notre critique de la souveraineté nous allons considérer l'histoire de la définition de ce pouvoir et son développement historique.

C. Origines du pouvoir souverain

1. Justification Religieux: Auctoritas

Dans notre analyse du pouvoir souverain, si nous remontons aux sources historiques intellectuelles nous trouvons face aux deux conceptions, auctoritas,et potestas. Analysons d'abord auctoritas.Il s'agit là d'une dualité qui décrit les relations entrepouvoir (potestas),et autorité (auctoritas)qui sont unis sous la signe de souveraineté.^[5]

Autorité(auctoritas)est le droit moral de régner. Les justifications de ce droit se changent à travers le temps - régimes religieux, aristocraties, oligarchies, républiques, démocraties et cetera, chacun faisant appel à un principe pour se rendre légitime aux yeux des citoyennes et autres personnes juridiques. Camilleri se devise l'autorité en trois parties, la morale, la coutume, et la coercitif.^[6] L'autorité de l'Union se trouve dans des positions morales (que la paix soit souhaitable), et dans une petite expérience historique. Son pouvoir coercitif est limité aux décisions douanières et des droits de l'homme. Mais nous voyons ici que l'Union a un de auctoritas,c'est à dire le droit moral de régner. Auctoritas,

d'ailleurs peut être analogisé au jus naturalisme - qu'on est souverain car cela soit juste.

2. Réalité Politique: Potestas

Pouvoir(potestas)par contre est le fait réel de pouvoir - autrement dite la force. Pour continuer notre analogie, potestasest analogique au droit positif, le droit de plus fort. En voie d'exemple, des rebelles ont de potestas sans auctoritas.Les souverains religieux ont de auctoritassans potestas.

Cette division entre auctoritaset potestasparaît d'êtreliée à la chute de l'empire romain et l'essor de l'église, l'un perdant le pouvoir, l'autre gardent l'autorité: un déclin des forces impériales, mais une subsistance des institutions religieuse. Ces institutions n'avaient aucun pouvoir, mais pouvait légitimer les conquérants barbares. En tout cas, le souverain est ce qui unie ces deux principes. Pourtant cette division est circulaire : La circularité de cette conception apparaît lorsqu'on perçoit qu'un pouvoir (potestas)se justifie par son réussite; la capacité de gouverner (potestas) rende juste que cette puissance le garde. Inversement, ce qui n'ont pas du pouvoir évidemment manque de la mérite et donc leur impuissance est également justifiée. En d'autres termes, en pratique, unauctoritas ne peut pas délégitimer un potestas.Par contre, un potestaspeut devenir un auctoritassimplement parcoutume. Ainsi l'autorité morale devient de plus en plus marginalisée jusqu'au point que le pouvoir le remplace in toto.

Cette dualité aussi cache les conflits pour la pouvoir absolu qui est la souveraineté. Ceux qui ont perdu la dernier tour de pouvoir affirment leur autorité, ce qui ont le pouvoir cherche à développer leur autorité. Ce jeu semble inhérent à la définition absolue de la souveraineté. Ainsi il faudrait une nouvelle définition des relations entre personnes morales et les personnes juridiques.

II. Sources Historiques

Nous venons de constater un peu de l'histoire médiéval de la souveraineté pour définir son contenu moral et juridique.Nous approfondissons ici notre analyse historique afin d'expliquer pourquoi cette puissance est inapte à gérer le monde contemporain.

A. Histoire de l'Etat

L'Etat nation est une conséquence des guerres religieuses. Le traité de Westphalie a établi une règle que le peuple d'une nation suivra la religion de son prince. Ainsi on espérait éviter les guerres de religion qui ont caractérisé leXVI° et XVII° siècle. Malheureusement l'expérience historique montre que l'Etat nation, successeur à l'Etat religieux, était également sanglant. Ce qui explique pour quoi l'Etat-nation est en train d'être remplacée par des organisations internationales et sous-nationales.

B. Transformation de la souveraineté féodale à la souveraineté libérale

On suppose que le transfert de ce pouvoir absolud'un prince vers une assemblée législatif aura amélioré la situation. Mais lorsqu'on demande la relation entre le sujet et l'Etat, c'est encore d'assujettissement à une puissance absolue et en fait illimitée.

Le problème de la conception de la souveraineté sous l'Etat libérale est la suivante: La conception historique de la souveraineté consistée simplement d'un transfert des pouvoirs absolus d'un prince vers une assemblée des représentatives. Ainsi les révolutions libérales n'ont pas réconceptualisés le caractère de leur pouvoir, mais juste la source de leur pouvoir.

III. Critiques de la souveraineté

A. Apories théoriques

Si on définit la souveraineté comme une puissance absolue et finale, certains paradoxes et questions sont la conséquence. Quel organe est titulaire de cette puissance absolue? De fait le terme souveraineté est polysémique. Ainsi la question de la souveraineté est rendu plus difficile par la multiplicité des réponses possibles - le parlement, le peuple, ou l'Etat à cause de la polysémie de ce terme.^[7]

On peut distinguer plusieurs différents types de souveraineté:

1) la qualité d'indépendance d'un Etat par rapport aux puissances extérieures

2) la suprématie de la puissance Etatique

3) la qualité d'un organe de l'Etat comme puissance suprème.^[8]

Ces différentes définitions sont en fait complémentaires. Mais élaborer avec précision le contenu exacte du terme est rendu plus difficile par cette polysémie.

Hormis les difficultés dans la définition de l'organe qui detient la pouvoir souverain, nous pouvons critiquer la souveraineté en tant que l'Etat représente certaines paradoxes.

B. Paradoxes de l'Etat

Une première paradoxe soulevé par l'Etat est une forme de cercularité : l'Etat est à la fois une créateur de droit est crée par le droit qu'il crée. Cette fiction se ressoude par une simple recognition du fait que l'Etat est finalement qu'une fiction juridique et n'est pas une entité idéale.

Une autre paradoxe de l'Etat est le fait que si l'Etat reclame une puissance absolue et illimitée cette puissance ne peut pas être limitée.^[9] En d'autres termes, l'Etat du droit est logiquement impossible.Une puissance absolue est par définition une puissance illimitée. Ainsi les idées de souveraineté et l'Etat du droit sont incompatibles. Nous pouvons mieux intégrer cette paradoxe aussi par la récognition du fait que l'Etat est qu'une fiction juridique. Mais l'existence de ces paradoxes tend à refuter la conception Kantien et Hegelien de l'Etat comme entité idéale qui expriment l'esprit du monde, et soutient ainsi notre critique du système international fondée sur l'Etat-nation.

C. La souveraineté de l'Etat-nation a conduite à des guerres sanglantes et destructives.

La mythe de l'Etat-Nation était finalement un cauchemar sanglant. Plutôt que permettre les humains d'atteindre à leurs capacités maximales, l'Etat nation était devenu une idole qui demandé des sacrifices humains dans les plains de la Belgique en 1914 et partout dans le continent Européen entre 1939 et 1945. A cause de cette expérience, la forme juridique Etat-Nation est délégitimé. Ce fait reste au coeur de l'impuissance apparente des Etats européens face à l'Union Européen. Car, bien que l'Union n'ait pas de contenu démocratique réel, et ainsi n'est pas non plus légitime, il n'a pas, à la différence de tout Etat du continent Européen, une histoire des ambitions militaires continentale qui ont abouti aux sacrifices humains de 1914-1945. L'Etat nation est obsolète à cause des expériences historiques et des changements techniques. La question est comment développer des institutions aptes à ressouder les problèmes réels de notre monde. Et la réponse est par une réconceptualisation du pouvoir souverain.

En somme, la source de la délégitimation de la forme juridique Etat-Nation^[10] et surtout son expression dans les Etats du continent Européen se trouve dans une histoire violente. La promesse de l'Union Européenne est de remplacer le dynamique de concurrence meurtrière des Etats-Nations par une coopération interdépendante positive entre les pays de l'Europe. Mais en tant que l'Union manque un fondement démocratique réel, elle reste un jouet des ministres et d'autres fonctionnaires pour satisfaire leurs ambitions personnelles sans prendre en compte les besoins des Européens qui n'appartiennent pas à la classe des élites.

D. La description de la réalité proposée par l'Etat nation est inexacte.

L'Etat nation est fondée sur la présupposition de l'existence d'une communauté mythique - 'le peuple', et l'existence d'une entité transcendante corréspondante à une localité géographique qui regroupe ce peuple. Mais en fait l'Etat est une fiction juridique et la correspondance entre cette mythe et la réalité objective est que partielle, et ne peut être que partielle.

1. L'existence d'un 'peuple' est une représentation mythique. Sa corréspondance avec la réalité sociale est que partielle.

Un défaut majeur du mythe de l'Etat-Nation est le fait simple que définir 'le peuple' s'avère impossible. Comment définit-on le peuple Français? Selon une théorie de naissance sur le sol Français?Selon une appartenance historique au peuple gallo-romain? En ce cas, que fait-on des Francs, un peuple germanique? Inclut-on les peuples colonisés par 'la France'? Les divisions linguistiques, ethniques et religieuses ont toujours eu une correspondance que partiel avec les frontières politiques. Cette manque de correspondance était précisément une justification des guerres en série (l'exemple de Alsace/Elsass n'est pas le seul). Par ailleurs, la congruence entre 'nation' (entité ethnolinguistique) et un territoire augment des tensions commerciales, autre justification de la guerre. L'unité commerciale et politique encourage des guerres pour des raisons commerciales. En d'autres termes, même lorsqu'il existe une correspondance plus ou moins exacte entre 'nation' et 'Etat', cette correspondance même encourage une autarcie économique qui non pas seulement entrave la commerce mais qui encourage aussi les prédations par des guerres d'expansions, voir des jihads nationalistes. L'Etat nation ne garantie dans aucune façon du paix à l'étrangère et peut même encourager la guerre par une dynamique polarisant d'extrémisme.

La deuxième problème de la souveraineté est le connexion nécessaire mais fictive entre "le peuple" comme fait ethnique, Etat, comme espace juridique, et l'idée de la souverain. Mais cette fiction n'était pas toujours juste.Ainsi une certain disjonction a caractérisé l'Etat-Nation.^[11]

2. "L'Etat" n'a pas d'existence transcendente comme entité idéale. Il est en fait qu'une Ensemble Des Fictions et des Mythes

Une autre difficulté que nous rencontrons dans notre analyse de la souveraineté est le fait que "l'Etat" est une fiction juridique. En des termes juridiques, ce fait n'a rien de problématique.Par contre, dans le monde pratique, la tendance à des mythique, annoncé depuis Platon, indique le danger présent d'anthropomorphiser cette fiction en le dotant d'une existence réelle comme une entité transcendante. L'exemple la plus frappant de cela sera Kant et Hegel, qui voient dans l'Etat l'expression suprême de l'être humaine; l'Etat comme le produit d'une idéalisme dialectique aboutit à une valeur supra humaine. La conséquence c'était une subordination de l'individuelle à l'Etat, la glorification de l'Etat, et une justification pour les guerres nationales - qui ont délégitimé la structure dont ils se proposé de servir, l'Etat nation.

3. Aucun Etat contemporain n'est autarcique: lest Etats sont de fait interdépendants

Encore un problème de l'idée de souveraineté est le fait d'interdépendance. Aucune Etat contemporain est vraiment indépendant sauf peut être la Corée du Nord. Par ailleurs, cette finalité, l'indépendance Etatique n'est pas souhaitable. Historiquement elle a conduit des guerres à l'étrangère, et des répressions internes. On ne peut pas intervenir aux affaires internes; les sujets d'un état ne peutpas appeler les décisions d'un souverain sur eux; au nom de la gloire d'Etat X, je vous prends/viole/tue... Ce sont les déclarations de l'ancien souveraineté.

L'autarcie et l'indépendance aujourd'hui sont en fait des exceptions. Ils conduisent à la pauvreté. Dire qu'un autorité étatique est finale et indépendante n'est pas forcement possible. Ainsi la réalité économique ne correspond plus à sa représentation juridique. Ce fait explique pourquoi il s'avère nécessaire de construire des institutions démocratique de la gouvernance au niveau international.

Si on identifié la problème de la souveraineté comme une définitionerronée des pouvoirs sous les monarchies, puis d'un transfert de cette pouvoir mal défini aux démocraties libérales, on pourrait comprendre pour quoi cette conception a conduit aux guerres et répressions. Si la définition fondamentale de l'Etat est erronée, alors les suites de cette définition sera aussi erronées.

IV. Conclusion : l'obsolescence de l'idée de la souveraineté

Une de nos positions est que le modèle 'souveraineté' est obsolète. Une des raisons pour cette obsolescence est la mondialisation.^[12] Une autre c'est la multiplication des Etats dans l'âpres guerre de alentours 60 souverains, vers presque 200 aujourd'hui.^[13]

Finalement, l'idée d'un Etat correspondant à chaque nation et vice verse s'avère d'être impossible du au fait fictive. Qui sont le peuple Indien? Ou Américain? Diversité de la religion, langue et ethnicité indique que le fondement de l'Etat sur 'un peuple' est impossible.

Les Etats dite nationaux, qui sont souvent multi ethnique, et qui vont devenir de plus en plus multi ethnique, sont trop grand pour résoudre leurs problèmes internes, et trop petit pour résoudre leurs problèmes externe. Aussi les développements technologique ont mis en obsolescence la forme dite nationale de l'état.

En résumé, le monde ne se devise pas nettement entre des ethnicités congruent à tel ou tel espace géopolitique. Nous avons de la communication globale et instante, avec la capacité de se déplacer rapidement entre les continents. Pour gérer ce monde interdépendant il fallait des nouveaux institutions démocratiques qui prennent en compte les expériences historiques et objectives décrites au dessous.

V. Transformer la souveraineté.

La délégitimation de la forme Etat-Nation nous permet aussi une réconsidération du modèle juridique "souveraineté".^[14] Ainsi une réconsidération radicale du système international est justement possible à cause du débâcle meurtrière de 1914-1945.

A. La Transformation des Etats Nations

Le modèle proposé par les fondateurs de le projet Européen, de créer de l'interdépendance par une union douanière était destiné à remplacer l'Etat nation par une système continentale interdépendant afin d'empêcher l'équivalence "guerre - profite".

Avant le traité de Rome, surtout avant la seconde guerre, une guerre puisse être rentable pour un Etat ou une classe sociale d'un Etat car l'Etat était relativement autarcique. Depuis ce traité, les Etats-Européens sont devenus interdépendant, ce qui implique qu'une guerre parmi eux ne sera rentable. Si ce modèle a de la justesse, notre question est comment faire éteindre son portée. Cela peut arriver par une expansion des accordes entre l'Union et les pays de la Francophonie et du Commonwealth. Cela peut arriver aussi par une réplication du modèle Européen par exemple dans le Mercosur, l'Asean, et plus récemment par l'Alena. Pourtant deux risques subsistent: d'abord, que ces modèles supranationaux servent qu'aux élites. C'est-à-dire que les accordes multilatérales ne doivent pas rester comme des simples administrations: ils doivent aussi avoir une lien démocratique aux citoyens. L'autre risque est que ces systèmes multilatérale, quel que soit leur forme, ne devienne pas non plus des nouveaux Empires avec des ambitions militaires. En d'autres termes, il faut empêcher que la concurrence entre les 5 grand puissances de l'Europe ne devienne pas une concurrence entre les 4 grandes puissances du monde (l'Asean, l'Union Européenne, l'Alena et le Mercosur). Car cela sera de répliquer le problème dont on cherche à éviter - et cette fois ci, les enjeux sera nucléaire. Bref l'interdépendance entre ces grands blocs commerciaux doit être maintenu par des organisations mondiales tel que l'OCDE, le GATT, le OMC, le FMI.

B. Défis pour le nouveau système international

Et là nous voyons encore de la risque. D'abord, ces institutions encore n'ont aucune contenu démocratique. Ils ne garantiront dans aucune façon un niveau minimale de la vie pour la classe ouvrière, ce qui crée la possibilité d'une délégitimation et intégrisme comme réaction par des personnes forcées à des "restructurations" économique. Ensuite, et dans une analyse semblable, ces institutions prendre en considération les besoins et intérêts des pays du tiers monde. Sinon on aura encore l'intégrisme, de pauvreté (qui amène à la surpopulation) et la risque des guerres et du terrorisme. Sinon ces institutions restent des simples aspirateurs des matières premières, sans se soucier de la niveau de vie et développement des pays du tiers monde.

C. Comment réconceptualiser l'Etat?

Nous avons constaté que les révolutions nationales ont transféré la souveraineté des princes à le peuple représenté par leurs élus. Une de nos critiques est le caractère fictive de ce transfert et l'inexactitude du pouvoir transféré. Ainsi notre proposition est une correction du transfert de ce pouvoir, vers des unités sous et supra nationale et une transformation du pouvoir même par une redéfinition.

1. Désintégration par sublimation

La ligne de transformation la plus évidente et la transfert des pouvoirs Étatiques à des supranational organes tel que l'Union Européenne, l'ONU parmi d'autres. Bien que nous pensons qu'un tel transfert est une politique nécessaire pour gérer le monde, sans un contenu démocratique ce transfert n'aura pas de légitimité et servira qu'aux intérêts d'élites.

Notre critique de ce transfert n'est pas sur le transfert même mais

2. Désintégration par dévolution

Magnusson a vu que la politie se commence avec une clôture pour crée un communauté. Cette clôture est la condition préalable de la politique selon lui. Ainsi la fonction d'Etat n'est pas d'être autarcique, mais de créer d'ordre.^[15]

La problème de cette perspective est qu'il fait la présomption enthymatique que l'ordre doit être crée. Comme Hobbes, Magnusson apparaît de concevoir: 1) un état de nature 2) qui est brutale - la guerre de tous contre tous. J'ai critiqué d'ailleurs l'idée d'un état naturel des choses et un Etat qui est la suite cet état. En outre les humaines ne sont pas prédisposées a priori ni à la violence, ni au douceur. Ils peuvent bien être ou l'un ou l'autre. Mais lorsqu'on rappelle que initier une acte est toujours plus difficile qu'inaction, on voit une caractère d'inertie fondamentale. Ainsi je dirais que la fonction de la corps social, dans quiconque forme, est de préserver l'ordre. Car créer présuppose un désordre. Un désordre dite "préexistante" est probablement ne rien outre que la résultat d'exploitation économique, comme les actes de clôture en Angleterre, condition précédante à la révolution industrielle.

Magnusson soulève néanmoins d'autres points très intéressant. D'abord, il montre la circularité de "nation", et "Etat", chacun définissent et justifiante de l'autre. (l'Etat = l'incarnation matérielle de l'idéale de la nation, la nation étant la justification des actes d'Etat).^[16]Il implique avec cette circularité:1) que les deux concepts sont vide de signification, étant tautologies 2) que l'un (nation) est irrationnelle est l'autre (Etat) est totalisante ou même totalitaire.

Ou à la côté de, ou en place de, la conception de souveraineté, il offre l'idée des mouvements. Leur avantage est qu'ils sont, comme le monde moderne, perméable. Il les définit par leur attributs:

a. Multiplicité.

Il ya une multiplicité des mouvements, qui ne sont pas mutuellement exclusive.

b. Impermanence.

Les mouvements arrivent et passent.

c. Inchoate.

L'appartenance auxmouvements ne sont pas ni déterminée ni déterminable.

d. Inclusive.

Les mouvements cherchent à intégré plutôt que d'exclure.

e. Sans-frontières.

Les mouvements n'ont pas des connexions géographiques.

Malgré leur ambiguïté, Magnusson les voit comme des vraies communautés. Car ils inclure les individuelles, en cherchent de les donnée la parole politique.^[17]

Ainsi je préfère de développer une perspective communautaire de la souveraineté qui vise les rapports entre les individus et les organes de pouvoir à plusieurs niveaux, et les pouvoirs de ces organes relatives entre eux et non pas absolue sur l'individu.

D. Reconceptualisation de la souveraineté : Les pouvoirs Etatiques nécessaires à nôtre age

Les pouvoirs étatiques nécessaires à nôtre âge sont 1) une limitation des pouvoirs étatique sur la vie des personnes. L'Etat guerrier est dépassé, à cause du feu nucléaire. Et tant mieux! 2) une expansion des devoirs de l'état pour garantir la bien être des personnes. D'ailleurs, une atomisation des pouvoirs entre pouvoirs policier, économique, et de sécurité est nécessaire. Ensuite, ces différentes pouvoirs doivent être investies aux différentes organes et aux plusieurs niveaux par rapport de la caractère spécifique du pouvoir.Ainsi par un processus de dévolution aux puissances sous-nationales et subsummation à des entités supra nationales aussi bien que par une rédefinition du pouvoir souverain nous pouvons transformer le système internationale; cette transformation est nécessaire, car l'Etat-Nation est inculpé pour les guerres sanglantes qui ont caractérisée le XX° siècle.

La conséquence juridique de cette conclusion est la nécessité de créer des institutions juridiques et politiques au niveau internationale..

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Notes:

Prof. Michel Troper, dan son article "Violence et Politique"

(Lignes n° 25, Mai 1995 - Paris : Editions Hazan), distingue entre plusieurs differentes types du pouvoir souverain. La signification dont il traite la est la sens Weberien du mot: "le monopole de la contrainte physique légitime." (p. 35) qui a du légitimité car cette exercise est légal (p. 36). "Le monopole signifie donc non pas exercice exclusif de la violence mais le droit exclusif de prescrire ou de permettre et par conséquent de prohiber la violence." (p. 39). Il remarque que "l'autorisation d'exercer la contrainte peut être tacite" (p. 39)

^[1]Dictionnaire de la Pensée Politique, Hatier Paris 1989 p. 735-736.

^[3]Blacks Law Dictionary, West Publishing, St. Paul Minn., Etats Unis 1979.

^[4]Dictionnaire de la Pensée Politique, Hatier Paris 1989 p. 741.

^[5]Albert Rigaudière, "L'invention de la souveraineté", Pouvoirs 67 1993 page 6.

^[6]Joseph Camilleri "Rethinking Sovereignty in a Shrinking Fragmented World en Contending Sovereignties - Redefining Political Community.Page 15. Boulder & London: Lynn Rienner Publishing 1990.

^[7]p.137

Michel Troper, La Titulaire de la souveraineté

Rechtstheorie n° 17

Rule of Law

Krawitz, Pattaro, & Tay (eds.)

Berlin : Ducker & Humblot

^[8]p. 139 Michel Troper, La Titulaire de la souveraineté

Rechtstheorie n° 17

Rule of Law

Krawitz, Pattaro, & Tay (eds.)

Berlin : Ducker & Humblot

^[9]"how can a power supposed to be omnipotent irrevocably limit itself?"

Suber, Pater "The Paradox of Self-Amendment in Constitutional Law" Stanford Literature Review, Spring/Fall 1990. Page 55.

^[10]Alexander Olten, The European Crucible, Ch. II p. 18 (à paraître).

^[11]*"D'une part, la nation déracine l'individu scolarisé et urbanisé des communautés ... locales et l'intègre dans un group plus global dont les idéologies d'intégration nationales, voire nationalistes, le persuadent qu'elle constitue une communauté naturelle matricielle. Cet ensemble sociologique de rebricolage idéologique organiciste que constitue la nationa inter-pose, ou veut interposer, entre le marché international, l'économie monde et l'individu atomisé, une communauté de substitution, d'autant plus nécessaire que les autres cadres (religions, idéologies familles) se trouvent érodés." Joseph Krulic "La Revendication de la Souveraineté", Pouvoirs 67, 1993 pages 31-32

^[12]"Economiquement, dans un monde d'une économie de grands espaces et de mondialisation, il semble avéré que la souveraineté est largement fictive ou illusoire". Joseph Krulic, "La Revendication de la Souveraineté", Pouvoirs 67, 1993, page 24.

^[13] "l'accroissement du nombre d'acteurs... rend plus difficiles la gestion et la stabilité du monde interétatique" ibid., page 26.

^[14]"We are encountering today an ever more widespread belief that a world map composed of sovereign states no longer provides - if it ever did - a useful conception of how the world as a whole is constituted." Richard Falk, "Evasions of Sovereignty" in Contending Sovereignties - Redefining Political Community.

Page 61. (Boulder & London: Lynn Rienner Publishing 1990).

<<Nous rencontrons aujourd'hui une croyance de plus en plus commun qu'une carte-mondiale composée des Etats souveraines ne présente pas encore - s'il a jamais le présenté - une conception utile du monde tel qu'il se constitue.>>

^[15]"The Reification of Political Community" Warren Magnusson en Contending Sovereignties - Redefining Political Community.

Page 47. (Boulder & London: Lynn Rienner Publishing 1990).