Introduction : La fiscalité au XXIème siècle

Le XXème siècle a vu une révolution technologique. Le système fiscale du XXI° siècle doit être élaboré en fonction des changements qui sont la suite de cette révolution téchnologique. Ces changements, qui posent des défis pour le système fiscal, comprisent des changements démographiques (veillissement, familles uniparentales, télétravaille) et changements économiques(l'économie de services, fondée de plus en plus sur le PME; Le libre circulation du capitale, biens, et contribuables, non seulement en Europe, mais aussi dans le monde entière). Ensemble ses changements et comportements aboutissent à la dématérialisation de la base imposable. Répondre à ce défi - la nécessité de retrouver plus de recettes pour payer les retraites à venir face à la diminution de la base imposable c'est la question centrale du système fiscale pour le siècle à venir.

En observant ces relations, on peut rémarquer que la rélation entre technologie et système fiscale est une rétroaction : La technologiqe détermine les politiques possibles, et la politique choisi détermine à sa tour le développement technologique. C'est à dire la correcte perspective méthodologique mets d'aborde les conditions objectives (la technologie) qui détermine ensuite la gamme des choix politiques possibles (les comportements idéologiques et politiques - facteurs subjectives).

A. Changements Démographiques

1. Veillissement

Sur le plan démographique, le phénomène veilleissement va commencer à diminuer la base imposable à partir de 2006. L'Etat providence était fondée sur une présomption : que la nombre des contribuables augmentera toujours et que lanombre de retraités en pourcentage des contribuables restera toujours à un pourcentage bas. Cette présomption n'est plus correcte. Ainsi tenir les promesses de l'Etat providentielle va devenir de plus en plus difficile. Si ces promesses vont être tenues, il sera nécessaire de retrouver des nouvelles sources de recettes.

Le veillissement est loin d'être la seule source de la diminution de la base imposable, mais il est la raison principale que les charges sociales vont rester constant ou même augmenter.

2. Des changements dans les structures de la famille et de la travaille

Dématérialisation de l'assiette apparaît aussi en tant que les contribuables n'ont plus des liens familiales "classiques". La mutation de la forme familiale est problématique pour le concept "foyer fiscale". Transformation économique menace aussi l'assiette pour l'impôt sur le revenu. Le modèle industrielle, qui a concentré les emplois dans des usines était relativement facile à vérifier et contrôler. Mais dans l'économie de l'information le secteur PME est la source d'innovation et création des emplois. La télétravaille est déjà une réalité. Ainsi, ce modèle économique est plus difficile à contrôler que le modèle industrielle. Pour ces raisons, la dématérialisation attaque aussi l'assiette des impôts sur le revenu.

B. Changements Economiques

La possibilité de la libre circulation du capitale et personnes dépende d'un certain niveau téchnologique. Pour être actualisées, cette potentielle dépende d'es décisions économiques et politiques.

La libre circulation, bien qu'il soit économiquement et même politiquement souhaitable diminue aussi la base imposable. La libre circulation du capital et personnes encourage la création des paradis fiscaux. La concurrence fiscale ensuite encourage une "guerre des prix" parmis les Etats, qui diminue encore plus la base imposable, particulierement pour les impôts assises sur la capitale (sa détention, transfer, ou fruits) La fuite de capitale, la délocalisation des entreprises, et le nomadisme fiscalensemble contribueront à la dématérialisation de la base imposable. Rechercher et pénaliser ces contribuables semble difficile, voire impossible. Ainsi il y a une"dématérialisation de l'assiette" dans les impôts sur le capitale par fuite de capitale et délocalisation des entreprises (y compris le sous traitance) aussi bien qu'une dématéralisation par veillissement et mutation du foyer fiscale et fuite des contribuables.

1. La pensée "orthodoxe"

La pensée "orthodoxe" est que si l'imposition du capitale devient problématique à cause de la concurrence fiscale (on voit déjà des taux proportionnels pour les gains en capitale à long terme), et si la contrôle des impôts sur la revenu devient difficile, à cause des changements dans la structure de la famille, les seuls bases d'imposition restant vont être les impôts sur la consommation, et les contributions sociale générale (CSG) - c'est à dire les impôts sur la travaille.

Cette pensée est erroné en tant qu'il ignore que la commerce éléctronique va diminuer l'assiette du TVA. Il est erroné aussi en tant qu'il ignore le fait que les impôts sur le travail sont une cause de la chômage. Ainsi la présomption qu'on peut sauver l'Etat providence par ces moyens là est aussi erroné.

2. Erreurs dans la pensée "orthodoxe"

La Dématérialisation attaque aussi l'assiette des Impôts sur la Consommation.

L'assiette des impôts sur la consommation n'échappe pas au phénomène de la dématérialisation. D'abord, l'économie des services (artisanat, profession libérale) est plus difficile à contrôler en tant que les prestations sont immatérielles. Ensuite, la commerce éléctronique contribue aussi à cette difficulté de contrôle. Comment vérifier le livraison des biens à domicile? Comment contrôler une entreprise lointain?

Les reponses à ce problème sont : soit une exonèration du TVA pour la commerce éléctronique favorisera la secteur PME contre les grandes surfaces, et encourageant les nouvelles entreprises. Soit une augmentation des contrôles en cette secteur. La première solution semble plus productive.

Quant à la CSG, bien qu'il soit la source politiquement acceptable pour faire fonctionner l'Etat providence, une des causes de la chômage dans l'Europe est un CSG elevé. Ainsi, financer l'Etat providence par le CSG est inintelligente.

Ainsi il y a aussi une dématérialisation de l'assiette pour les impôts sur la consommation, fait ignoré par l'analyse orthodoxe.

C. Conclusions :

Trois conclusions sont le suite de ces faits :

1. La structure de l'économie à évolué d'une économie fondée sur l'industrie lourde vers une économie fondée sur l'information.

2. Chaque impôt, quoiqu'il soit assisesur le capitale, le revenu, le travaille, ou la consommation est problématique pour des raisons techniques et non seulement politiques.

3. Face au dilemme de la hausse des charges sociales à cause des retraites, et une réduction de la base d'imposition, tenir les promesses de l'Etat providence, même avec une privatisation et décentralisation forte, sera impossible dans le système fiscal actuel.

La seconde partie de cette essai va essayer déterminer comment répondre au problème de la crise de l'Etat providence.

II. Solutions aux défis

Les solutions au ces défis semble d'être de deux cas : Soit diminuer les charges sociales. Soit maintenir ou augmenter l'assiette.

A. Solutions par diminution des charges sociales

1. Autofinancement?

La question centrale d'une système fiscale quelconque est "comment payer les services publiques?" Certains propose que l'Etat devient capable de s'autofinancer. C'est vraie que certains depenses peuvent être payé en partie par des taxes et par une auto-financement, (EPICs). Mais les fonctions rédistributrices de l'Etat providence ne peuvent pas se faire en cette façon. Bien que les promesses de l'Etat providence ne semble plus tenable, il faudrait créer un système de transition, pendant qu'un système de retraite par capitalisation est instauré.

Notre approbation ou opposition à l'Etat providence n'est plus pertinent - des transformations économiques ont mise l'Etat providence en obsolescence. Réagir à ce fait est le cadre de l'impôt en XXI siècle.

2. Démantelement de l'Etat Providence?

Si l'assiette est effectivement diminué dans tout domaine de l'impôt, et les charges seront en hausse, il faudrait une solution radicale.

Une telle solution sera le demantelement progressif de l'Etat providence par la privatisation, la décentralisation, et l'introduction d'un système de retraite par capitalisation. Une problème de cette solution est qu'il est déjà trop tarde pour la génération « baby boom ». Pour cette raison, outre que des raisons politiques, la réduction des charges sociales par la privatisation et la décentralisation peut remedier que partiellement la crise de l'Etat providence - qui est une diminution des recettes par dématérialisation de l'assiette, en combinaison avec une augmentation des charges par le vieillissement.

B. Solutions par augmentation de l'assiette

L'autre axe des solutions, centrée autour de l'idée de maintenir ou augmenter la base d'imposition, semble d'être plus réaliste, mais aussi a certains problèmes.

1. Une solution pour la dématérialisation par la monnaie éléctronique?

Certains espèrent l'arrivée d'une monnaie éléctronique pour augmenter la capacité de l'administration à contrôler les transactions, afin de prevenir la dématérialisation de l'assiette en les impôts sur la consommation. C'est une espoir mal fondée, car la monnaie éléctronique peut permettre aussi la blanchissement de l'argent- c'est à dire l'évasion. En outre, la monnaie éléctronique ne remplacera pas les autres formes de la monnaie.

2. Augmentation de l'assiette par des Ecotaxes?

Une autre espoire pour repondre à la problème de la dématérialisation de l'assiette ce sont les écotaxes. Encore, cette espoir est mal fondée. Pour des raisons théoriques, et pratiques.

Pour être éfficaces sur le plan d'environnement, une écotaxe doit décourager l'activité sur lequel il est assise. La véritable fonction d'une écotaxe est de décourager certains comportements, et non pas de générer des recettes. De plus, le rendements de écotaxes doit être affecté au dédommagement s'ils seraient efficace comme moyen de protèger et assainir l'environnement. Une écotaxe éfficace sur le plan d'environnement est enfin autodéstructrice de sa propre assiette. Voilà pourquoi les écotaxes ne peuvent pas être une source nouvelle des recettes, de moins s'ils seront orientée correctement.

La seconde raison pour lequel on ne peut pas dépendre sur des écotaxes pour combler les recettes manquent est l'incertitude : des incertitudes vastes sur la nécéssité environnementale des telles politiques et sur leur incidence économique et environmentale en pratique indique que notre jugement sur cette possibilité doit rester encore inconclusif. Les pays Scandinaves ont réussi d'instaurer une fiscalité verte, qui est en train d'être mimitiser ailleurs (Pays Bas, France, Etats fédérées des Etats Unis). Mais l'expérience reste encore trop limitée pour présenter une conclusion. Il sera trop ambitieuse à dire que les écotaxes pourraient payer pour l'Etat providence, bien qu'il soit possible que les exotaxes vont contribuer à la résolution de la crise des Etats Providences.

3. Néomercantilisme?

Une autre solution à la crise de l'Etat providence sera le néomercantilisme.

Les industries de l'avenir sont la bio-technologie, l'informatique, la nano-téchnologie, l'éléctronique, l'aerospace, la télécommunication, et les énérgies alternatives. Sauf pour l'aerospace, aucun d'eux est fondée sur la pètrole.

Cette transformation pourrait permettre l'introduction des écotaxes, car elle réduit leur incidence négatif sur l'économie.

On peut constater l'exemple, les "cinq tigres" asiatiques (Singapour, Taiwan, Hong Kong, Malaysia, Corée). Ces pays là ont poursuivi des politiques néomercantiles - et avec de la réussite.

Quant aux pays occidentales, des incitations pour la recherche (crédit d'impôt, ammortissement accelerée) ont été introduit dans les codes fiscales occidentaux dans les années '80.

Cette politique interventionniste peut être justifié car son objective est d'encourager la croissance économique par incitations aux développements technologiques, plutôt que la rédistribution de la richesse.

Elle peut aussi être une des réponses au crise de l'Etat providence - si le PIB augmentera, les recettes fiscales augmentera aussi.

M. Laffer ne sera pas content à voir son oeuvre liée au néo-mercantilisme - mais c'est néanmoins une réponse possible.

L'industrie lourde na pas d'avenir. Ainsi il y aura la tentation à justifier des subventions indirectes pour maintenir ce qui n'est plutôt productive à la place d'encourager ce qui va être productive. De plus l'expérience occidentale avec des telles politiques est qu'elles aboutissent souvent à la gaspillage.

On peut demander aussi si le marché ne fait pas déjà et mieux la fonction d'incitation au développement téchnologique.

Pour ces raisons, on peut être ambivalent envers les idées néo-mercantiliste, surtout quand on rappelle qu'il risque un protectionisme inéfficace. Il faut être prudent envers la possibilité des tels politiques.

4. Une accorde fiscale multilatérale

Vu que les réponses possibles sont insuffisants ou problématiques, nous devrons considérer la possibilité d'un changement systèmique pour repondre aux défis présentés.

Il nous semble qu'une solution à la fois possible et réaliste pour repondre aux problèmes de veillissement et dématérialisation de l'assiette sera une accorde fiscale parmis les pays du GATT - un GATT + T ("taxation"). Pourtant cette solution n'est pas inévitable, bien qu'il soit possible.

a. Convergence Fiscale de facto

Dans une façon il y a déjà une convergence fiscale parmi les pays du GATT. Cette convergence est dirigé par le marché, et non pas par le traité du Rome. Les forces du marché déclenchent la concurrence, qui conduit ensuite à une mimétisation parmi les pays pour "l'offre fiscale" en affirmant deux principes : la neutralité économique, et la neutralité des recettes. Ce premier principe est la suite des conditions objectives. Mais le second est la suite des conditions politiques - qu'une classe sociale (ce qui ont) réfuse à payer à une autre classe sociale (ce qui n'ont pas). Ce fait soit problématique pour les idéologies solidaires et aussi pour l'Etat providence. Mais de toute façon cette concurrence fiscale aboutit à une convergence des systèmes fiscales qui aide à l'intégration économique. En tant que l'intégration économique réduit la "rentabilité" de guerre, il encourage le paix, bien qu'il augmente l'interdépendence des Etats et réduit ensuite leur liberté d'agir. De cet enchainement des rélations, nous constatons deux faits :

1) l'inévitabilité d'une convergence fiscale parmi les pays du GATT

2) que l'idée "souveraineté" perd de plus en plus sa signification réel. Tout Etat dans le GATT est dépendante de les autres Etats.

Sur cette deuxième constat nous rémarquons qu'une guerre parmi les pays du GATT soit impossible en tant qu'il ne sera pas rentable - qui souligne la caractère inévitable du premier constat. Nous rémarquons aussi que l'unification planétaire est arrivée de facto, par l'intégration économique et la communication globale instante. Dernier constat : cette unification, possible à cause des technologiques de télécommunications, paisable parce que fondée sur l'échange économique, et ainsi, rentable, et même souhaitable, manque des institutions éfficace pour gérer la transformation juridique - c'est à dire l'unification de jure.La deuxième section sera dédiée à l'élaboration d'une telle institution en matière du droit fiscal.

La problématique de cette convergence de factopar les forces du marché est qu'il est une convergence qui profite qu'aux élites. Bien que la paix et prospérité sont universellement souhaitable, la partage de la richess crée par ce système est limitée aux classes éduquées. Cela en partie du fait que le nouveau économie est fondée sur l'information et non pas sur le main d'oeuvre. La source de l'intégrisme - réligieux, ethnique, linguistique, tribal - se trouve dans le fait qu'on constat la création des classes deshéritéset desespérées, qui manque soit les moyens, soit la capacité, de s'intégrer dans cette nouvelle économie. Encore une facteur conditionnent l'impôt du XXI siècle : comment faire la conversion des ouvriers manuels vers les industries de l'information - un des enjeux fiscales.

Une convergence fiscale fondée sur des rélations politiques plutôt que du marché sera aussi possible. Mais cela demandera une volonté politique en combinaison avec une cohérence conceptuelle qui les gouvernements contemporains manquent. Un fondement du cohérence politique peut être le principe de neutralité économique. Mais pour avoir de la légitimité, une telle convergence doit, à la différence de l'Union Européeenne, être fondée sur un "contrat sociale et fiscale" qui intègre l'opinion populaire. Autrement la politique élaborée sera encore un politique fait par les élites et pour les élites, n'ayant pas la légitimité pour introduire les changements fondamentales nécessaire à répondre aux réalités économiques.

b. Convergence Fiscale de jure?

Le système fiscale internationale aujourd'hui est marquée par des traités et conventions bilatérales. Mais une fiscalité fondée sur une accorde fiscale multilatérale est nécessaire et souhaitable. Bien qu'il y ait des "zones" fiscale, conditionnée par climat et culture (grosso modo, la zone anglo-saxon, scandinave, méditéranéan, et tiers monde) une accorde multilatérale est possible, à cause des convergences de facto , et peut être developpée à partir du modèle des conventions fiscales de l'OCDE.

Une accorde fiscale multilatérale est nécessaire principalement pour faire payer les retraites du « papy boom ». Il s'agit ici d'une nécessité démographique. La génération à venir peut faire sa retraite par capitalisation, mais pour la génération « baby boom » c'est déjà trop tard de constituer une retraite par capitalisation. Ainsi, les recettes doivent être retrouvées dans quelque façon. L'abaissement de la natalité ne va pas compenser la coût des retraités. D'ailleurs, la réduction des services sociales à cause de l'abaissement de la natalité peut être qu'encore une source du chômage.

Une accorde multilatérale est nécessaire en matière de l'assiette car la concurrence fiscale va continuer à diminuer la base d'imposition non pas seulement pour les impôts assises sur la capitale mais aussi pour les impôts assise sur un flux de revenu. Il s'agit ici d'une nécessité technique. Aujourd'hui, les revenus et capitaux étant quasiment exonerée par délocalisation, fuite, et nomadisme, la seule imposition possible restant sera assise sur la consommation et la travaille. Mais la CSG décourage l'embauche, et les impôts sur la consommation sont régressifs. Ainsi, sans une telle accorde, les pays de l'Europe occidentale peut se trouver dans le pire des mondes : De la chômage chronique. Délocalisation industrielle. Un base d'imposition toujours diminuant. Et une classe permanente des deshérités. Et cela face à une augmentation des prestations vers les retraités - sans rien dire sur la qualité de l'air et l'eau.

Ainsi des accordes multilatérales sont nécessaires aussi pour repondre aux problèmes de l'environnement. Les écotaxes, s'ils arriveraient, auraient besoin des accordes multilatérales qui sont plus que symbolique- autrement aucun Etat aura intérêt d'assainir l'environnement, et préferera d'externaliser la coût de la pollution de ses industries sur ses voisins - surtout quand on rappelle que les industries "lourdes" sont déjà marginalisées par la nouvelle économie d'information.

Si payer les retraites du «papy boom» explique la nécessité de retrouver des recettes, et la spirale de la concurrence fiscale explique la nécessité d'une accorde fiscale multilatérale pour retrouver les recettes nécessaire à payer pour cela, une telle accorde peut aussi être demontré souhaitable.

Elle est souhaitable en tant qu'il assurera que la concurrence est productive de la richesse et non pas qu'il soit purement spéculative.

Sachant les difficultés de faire marcher la coöperation internationale, une politique fiscale prudent sera élaborée au niveau nationale d'abord et ensuite essayer le faire "exporter" vers d'autres pays (ce qui est passé dans l'exemple de la TVA d'ailleurs).

C. Idéologie et Fiscalité

Si en méthodologie les conditions objectives doivent détermine ensuite les comportements subjectives, un pareil distinction objective/subjective détermine que les questions idéologiques doivent être subordonnées aux questions techniques. D'ailleurs cette méthodologie s'avère affirmer par des tendences historiques.On peut supposer que le XXI siècle verra une dépoliticisation de l'impôt, à cause de la croissance économique. Cette croissance permettra une gestion rationale et calme du crise de l'Etat providence et sa transformation, vers soit un état gendarme, soit un système fiscale mondiale.

Une réstructuration juridique est nécessaire pour répondre aux transformations économiques : mais cette réstructuration ne doit pas s'élaborer de la spéculation de desastres. Outre que le problème de l'intègrisme - réligieux, ethnique, raciale, ou nationale - et de l'environnement, aucune catastrophe apparaît sur l'horizon. Le fin de la guerre froide et l'arrivée de l'Euro indiquent une ère de paix et même de la richesse - au moins pour les élites. Des guerres localisées sont probables, tel que Somalie, Iraq, et Yugoslavie. Mais ces guerres, bien que démontrent les limites du mondialisme, revèlent aussi la volonté parmi les élites des pays occidentaux de coöperer afin de gerer les crises véritables. Nous sommes les spectateurs d'une sorte d'unification par défaut. La question devient ainsi comment construire des institutions réellement légitime et efficace pour gerer la réalité d'un village planétaire.

Pour revenir à notre sujet : L'optique idéologique voit la fiscalité en fonction de son rôle comme arme dans la lutte des classes. Pour cette optique, la justice fiscale et la débat progressivité / proportionnalité sont confondées (imbriqués). Enfin, le débat est entre les interventionnistes (progressivité) et les non interventionnistes (proportionalité). Ce premier comprise des socialistes, des keynessiens, ou des néokeynessiens. La séconde comprise des néoclassiques (école du choix publique, école du Chicago) ou néolibérales (école du Vienne). Ces débats académiques peut influencer la politique, mais enfin des questions pratiques et techniques semble déterminantes de la choix politique.

Ainsi nous raccomandons une perspective plus neutre qui verra l'impôt en fonction de son incidence sur la productivité et non pas en fonction de sa progressivité. Ainsi, d'une perspective du technicien, les questions idéologiques manquent de la pertinence.

Une réponse à la question fondamentale de la fiscalité - comment payer pour les services publiques -peut se trouver si et seulement si on a une compréhension des effets économiques de l'impôt sur la question - «comment encourager la création de la richesse»? Plutôt que les pôles progressif/proportionnelle, le débat de l'impôt doit se faire autour de cette question là. En ce lumière, les questions nuageuses ou fumigènes disparaissent. La seule pertinence de la débat idéologique arrive quand on détermine l'incidence de l'impôt sur l'économie.

Par exemple il paraît que l'impôt progressive sur le revenu décourage la travaille, c'est à dire la production. Certains suggère de le remplacer par un impôt proportionnel - et c'est une possibilité parmi d'autres pour la fiscalité du XXI. Mais cette choix sera mieux encadré dans la question "production" plutôt que "idéologie" - ce dernier imbrique les problèmes de jalousie mais aussi de l'avarice et les conflits socio et psycho logique (les fonctions cachées de l'impôt).

Un autre exemple de la standard "productivité" les impôts proportionnel sur le capitale encourage la spéculation et decourage le travaille il faut également le supprimer.

En tant que le système cédulaire réconnaît mieux la source de la revenu, il sera plus habile à favoriser les revenus de travaille (productivité) par rapport aux revenus du capitale (spéculation).

Bien que le système américain n'est pas cédulaire, la réforme fiscale Américain de 1986 à supprimé le traitement favorable sur les gains en capitale, instauré un impôt presque proportionnel, et favorisé les immobilisations par une amortissement acceleré. C'est à dire, d'une optique de la production, il semble d'avoir réussi d'achever la justice fiscale - surtout quand on rappelle l'augmentation du plancher, permettent l'exonèration des revenus du plupart des travailleurs.

Si une accorde fiscale multilatérale, modelisé après, ou administré par, le GATT voit le jour, il doit favoriser le travaille productif plutôt que les investissements passive et la spéculation. Ainsi les ammortissements des biens (immobilisatios) doivent avoir un traitement favorable (amortissement accéleré et un taux proportionnel), mais les gains en capitale mobilier doivent être imposée à un taux normale. Il doit aussi avoir comme principe fondamentale la neutralité économique, et pour attirer le consentement, et pour l'éfficacité économique.

Pour revenir à notre méthodologie, la question de la répartition de la richesses est par sa nature sécondaire à, et conséquent de, la création de la richesse. C'est à dire la production de la richesse est par sa nature à priori à la possibilité de sa distribution. La fonction rédistributive semble mieux accompli par le droit budgétaire plutôt que par le droit fiscal. Mais il est de tout façon subordiné à et déterminé par, la capacité productive.

De cette perspective, nous pourrions considérer les différentes imposition et leurs vrais apports

Il y a, en fait, quatres formes principales d'imposition. Le tableau suivant illustre les assiettes possibles, et leurs incidence sur la production :

Capitale décourage l'usure décourage l'épargne

(progressive) fuite de capitale

(e.g. ISF) délocalisations

Travaille utilisé pour décourage l'emploi

(regressif) financer du main d'oeuvre

(e.g. CSG) l'Etat providence

Consommation encourage l'épargne

L'élaboration du système fiscale en XXI siècle doit être élaborée à partir des faits objectives afin d'encourager la création de la richesse par une considération prudente des questions techniques. Du cela, il semble qu'en fait les impôts sur la consommation et sur les fruits du capitale vont être la meilleur forme de l'imposition pour encourager l'épargne et le travaille productive plutôt que la consommation et la spéculation. Le regressivité du CSG est impertinent pour cette question - mais le fait qu'il décourage l'emploi du main d'oeuvre et donc crée la chômage est nefaste. Une autre exemple : bien que le TVA soit régressif, il est maintenu car il encourage l'épargne. La question exacte n'est pas "progressive / proportionnel". Il est "productive / improductive".

CONCLUSION

Les débats fiscales en XXI° siècle ne seraient pas de caractère idéologique, mais de caractère technique - comment faire la transformation des Etats providentielles vers des Etats gendarmes? À la différence de la XVIII siècle, ces Etats gendarmes vont être interdépendants. Néanmoins, ils pourraient être aussi néo-mercantilists.

Bien que la privatisation et décentralisation seront une partie de la formule de cette transformation, pour repondre aux défis de veillissement et dématérialisation de la base imposable, une accorde fiscale multilatérale est aussi nécessaire pour la fiscalité du XXI siècle. L'apparition des écotaxes et des accordes fiscales multilatérales est possible, mais non pas inévitable, et sera une fonction du choix politique - ce sont des réalités possibles, étant donnée les faits objectives.

Thèse :

I. Les défis au système fiscale :